Déposée le 8 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) LE RESIDENTIEL NUMERIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE RESIDENTIEL NUMERIQUE domicilié(e) 43 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 340 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, M. DEPARTEMENT MARQUE domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082415.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE RESIDENTIEL NUMERIQUE, Société anonyme - 43 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 499340453
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, M. DEPARTEMENT MARQUE - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Interfaces informatiques ; bases de données en ligne ; annuaires en ligne ; logiciels informatiques téléchargeables ;
Services de publicité, à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise en page à buts publicitaires, création d'annonces publicitaires, promotion de produits et services de tiers ; informations commerciales et d'affaires, notamment par le biais de sites Web ; gestion de fichiers informatiques ;
Informations en matière immobilière, notamment informations portant sur l'état, le fonctionnement, les règles de vie et les événements relatifs à des immeubles ou des ensembles immobiliers ;
Services d'affichage de tous types d'annonces et de contenus, notamment textes, images fixes ou animées, photographies, vidéos, et autres contenus, sur un réseau informatique ; services de transmission et de réception d'annonces et de contenus de toutes natures notamment textes, images fixes ou animées, photographies, vidéos, et autres contenus et ce, via un réseau informatique ; fourniture d'accès à des portails de publication et de partage d'annonces et de contenus, à des espaces de discussion en ligne, à des espaces de commentaires en ligne, à des espaces personnels en ligne, à des interfaces et applications informatiques, à des bases de données en ligne, à des annuaires en ligne ;
Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; rédaction de contenus autres que contenus publicitaires ; publication d'annonces et de contenus de toutes natures autres que publicitaires, tels que des annonces et contenus se rapportant à des événements culturels, éducatifs, politiques, sportifs, associatifs ou tous autres événements non commerciaux relatifs une ville, un quartier, un immeuble ;
Services informatiques de création d'interfaces informatiques, de logiciels informatiques, de portails et de systèmes informatiques de stockage, d'échange et de communication de données et de contenus de toutes natures ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de données et de contenus de toutes natures, notamment textes, images fixes ou animées, photographies, vidéos ; mise à disposition d'un portail informatique de publication et de partage d'annonces et de contenus de toutes natures, notamment textes, images fixes ou animées, photographies, vidéos, et autres contenus (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition d'espaces de discussion sur un réseau informatique (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition d'espaces de commentaires sur un réseau informatique (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition d'une messagerie électronique ; (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition d'espaces personnels en ligne permettant aux utilisateurs de classer des annonces et des contenus de toutes natures recueillies sur un site Web dédié au réseautage social ou sur un réseau informatique (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition d'applications informatiques permettant la création, la mise à jour et le classement d'annonces et de contenus de toutes natures (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition ; d'applications informatiques permettant la création, la mise à jour et la notation de profils d'utilisateurs (logiciel-service SaaS) ; mise à disposition de bases de données en ligne et des annuaires en ligne (logiciel-services SaaS) ; hébergement d'applications informatiques et d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs de publier, de rechercher et de classer des annonces et contenus de toutes natures ainsi que de localiser, de retrouver et de communiquer avec d'autres utilisateurs ; hébergement de moteurs de recherches et de logiciels non téléchargeables en ligne permettant aux utilisateurs de publier, de rechercher et de classer des annonces et contenus de toutes natures ainsi que de localiser, de retrouver et de communiquer avec d'autres utilisateurs ; fourniture de moteurs de recherches et de logiciels non en ligne permettant aux utilisateurs de publier, de rechercher et de classer des annonces et contenus de toutes natures ainsi que de localiser, de retrouver et de communiquer avec d'autres utilisateurs ; services de fournisseurs de services d'applications informatiques ; création (conception) de pages Web personnalisées dont le contenu est défini par chaque utilisateur ; fourniture d'accès à titre gratuit ou onéreux à des bases de données informatiques en ligne et des bases de données explorables en ligne en matière de réseautage social ; stockage électronique de données et de contenus de toutes natures ;
Services de réseautage social, dédié à la mise en relation de voisins, notamment pour l'offre et la fourniture de services entre voisins, la vente et l'échange de biens entre voisins ainsi que le partage de centres d'intérêts communs.
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